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ReferenceService Public FR
02

Champ d'application des services

Les services offerts par Spoonloftspot incluent des conseils en affaires. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.

ReferenceEU Commission
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03

Paiements et conditions commerciales

Use and scope

Les paiements pour les services fournis doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande. Les informations de paiement doivent être fournies lors de la transaction.

Reference WIPO
04

Conditions commerciales générales

Payments and cancellation

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Reference HCCH
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05 Clause

Propriété intellectuelle

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06 Clause

Clause de non-responsabilité

EU Commission

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